Voilà un mémoire exemplaire d'un jeune diplômé de l'Enssib qui devrait intéresser beaucoup de monde des deux côtés de l'Atlantique :

Une collection numérique face au défi des droits d'auteur : l'exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Lionel Maurel. Diplôme de conservateur des bibliothèques, Montréal, Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, 09 mai 2007. Accessible ici

Commentaire de l'auteur sur l'opportunité d'une étude comparative.

Résumé

Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d'auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu'il s'agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l'exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l'angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu'il existe une marge de manoeuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.

Sommaire

Introduction..

Partie 1 BAnQ et la définition des droits d’auteur : L’environnement juridique de la collection numérique..

1. La politique documentaire audacieuse de BAnQ en matière de droits d’auteur

2. L’intérêt d’une comparaison entre le droit français et le droit canadien de la propriété intellectuelle.

3. Bibliothèques numériques et droits d’auteur..

Partie 2 La libération des droits d’auteur : une politique volontariste pour développer la collection..

1. Une véritable « diplomatie » des droits d’auteur : l’obtention des licences à BAnQ..

2. La libération des droits en action : étude de quelques cas remarquables

3. La procédure particulière des demandes de licence pour titulaire de droits introuvable.

4. Les moyens de faciliter la libération des droits.

Partie 3 Les droits d’auteur en question : quelles pistes de réflexion pour l’avenir des bibliothèques numériques ?.

1. Les paradoxes de la piste contractuelle.

2. Les perspectives étroites de la piste législative.

3. Pour une exploration des pistes alternatives balisées par la Culture Libre

Conclusion..

Bibliographie sélective..